Qui n’a pas déjà eu envie d’organiser une fête de famille en mettant les petits plats dans les grands ? Location de salles, traiteur, DJ…
Cependant, beaucoup d’organisateurs ignorent les conséquences financières et juridiques qui peuvent survenir.
Il est donc important de penser à contacter des professionnels maîtrisant parfaitement les risques et les garanties associées.
Qu’est-ce que le contrat Responsabilité Civile organisateur ?
La Responsabilité Civile Organisateur est la solution modulable créée pour répondre à ce type de besoin.
Ce contrat permet de couvrir le particulier (mais aussi une association de type loi 1901) qui organise une fête contre toutes réclamations d’un tiers liées à un dommage corporel, matériel et immatériel, s’il est reconnu que sa responsabilité est engagée.
Quand la Responsabilité Civile Organisateur est souscrite, elle inclut en règle générale :
- les dommages causés à des biens et/ou des personnes,
- les dommages causés sur le site de l’événement,
- la RC des locaux occupés,
- une garantie défense/recours ou encore les risques liés à une intoxication alimentaire…
Notons toutefois que d’autres options peuvent également être souscrites.
Les options du contrat
On trouvera donc les couvertures annulation pertes pécuniaires qui vont garantir des cas dits de force majeure : Indisponibilité du site, Impossibilité d’accès au site, grèves, retrait d’autorisation…
Une extension de couverture aux intempéries et conditions climatiques peut également être ajoutée au contrat, si l’événement organisé est prévu totalement ou partiellement en extérieur.
Enfin, la prime pour assurer l’évènement variera en fonction :
- du type de manifestation (mariage, anniversaire, concert, fête de village, événement sportif..),
- de la durée,
- du lieu (à noter qu’une manifestation organisée dans un monument classé sera forcément plus onéreuse),
- du nombre de participants,
- et des garanties choisies.
Vous êtes intéressé par ce contrat ? Demandez un devis dès à présent.
Cette présentation est faite dans un but purement informatif, et ne saurait constituer les garanties du contrat Responsabilité Civile organisateur ; seules les garanties figurant au contrat sont accordées à l’assuré.