Si la garantie Responsabilité Civile Association est destinée à garantir les conséquences de vos activités, le contrat Responsabilité des Dirigeants est destiné à garantir les conséquences de vos fonctions de dirigeant. En souscrivant ce type de contrat, vous garantissez les dirigeants de droit de l’association, mais également l’ensemble des collaborateurs exerçant des fonctions de dirigeant de fait.
La souscription de ce type de contrat devient indispensable compte tenu de la multiplicité des mises en cause de dirigeants. Vous devez savoir que la mise en cause d’un dirigeant à titre personnel implique de répondre, tant pour les frais de défense, que pour les condamnations, sur son patrimoine personnel.
De plus, en tant que bénévole, vous conservez cette responsabilité, même si vous n’êtes pas présents en permanence au sein de l’association.
Nous vous proposons des solutions « sur mesure » afin de garantir la Responsabilité des dirigeants de l’Entreprise. Le contrat prend en charge :
- Les frais de défense tant au civil qu’au pénal ;
- L’indemnisation des dommages et intérêts, soit dans le cadre d’une condamnation, soit dans le cadre d’une transaction (toujours soumise à l’accord préalable de l’assureur).
Un suivi régulier est effectué afin de conserver en permanence une bonne adéquation entre les besoins de votre association et le contrat garantissant la Responsabilité des Dirigeants.
Cette présentation est faite dans un but purement informatif, et ne saurait constituer les garanties du contrat ; seules les garanties figurant au contrat sont accordées à l’assuré.
