Vos activités engagent la Responsabilité Civile de votre Entreprise et peuvent être à l’origine de préjudices subis par vos salariés, vos clients, vos partenaires ou toutes autres personnes.
Ces préjudices peuvent être de différentes natures : dommages corporels, dommages matériels, dommages immatériels (préjudice financier).
Nous vous proposons des solutions « sur mesure » adaptées à vos métiers afin de garantir la Responsabilité Civile de votre Entreprise.
Nos contrats de Responsabilité Civile Entreprise comportent les garanties suivantes :
Responsabilité civile exploitation
À ce titre, les prises en charge sont notamment :
- Les conséquences corporelles, matérielles et immatérielles causées à des tiers à l’occasion du fonctionnement de l’entreprise par les personnes ou les biens concourant à l’exploitation ;
- Les conséquences d’une Faute Inexcusable de l’employeur entraînant un accident de travail ou une maladie professionnelle pour un salarié ; sur ce sujet l’employeur a une obligation de résultat ;
- Les atteintes accidentelles à l’environnement du fait de pollution involontaire (hors installation classée soumise à enregistrement ou autorisation ; dans ce cas nous vous invitons à consulter notre page sur la RC environnementale).
Frais de prévention
- La prise en charge de frais d’expertise et/ou d’analyse dans le cas où la Responsabilité de votre Entreprise se verrait engagée alors même que la réclamation du tiers n’a pas encore été formulée.
Défense pénale et recours
- Les frais et honoraires de défense pénale dans la mesure où les poursuites sont directement liées à un dommage garanti par le contrat Responsabilité Civile Entreprise ;
- Les frais et honoraires liés à des recours contre d’éventuels responsables d’un dommage.
Nous vérifions régulièrement avec vous la définition des activités garanties. Ces dernières représentent l’un des éléments les plus importants de votre contrat Responsabilité Civile Entreprise. Cette vérification régulière est indispensable, car une activité non déclarée au contrat entraînera un refus de garantie si le sinistre porte sur cette activité.
Cette présentation est faite dans un but purement informatif, et ne saurait constituer les garanties du contrat ; seules les garanties figurant au contrat sont accordées à l’assuré.
