Responsabilité Civile Ecole

Les activités quotidiennes de votre établissement peuvent être à l’origine de dommages causés à des tiers. Que ces dommages soient de nature matérielle ou corporelle, la responsabilité de l’établissement peut être engagée.

Aussi, nos solutions d’assurance « sur mesure », interviennent pour couvrir les dommages matériels et corporels du fait :

  • de l’établissement, du chef d’établissement, des membres de L’OGEC, du personnel enseignant, des aides bénévoles;
  • des élèves lorsqu’ils se trouvent sous la responsabilité du chef d’établissement ou de toute personne adulte occasionnellement mandatée par le chef d’établissement;
  • du mobilier, du matériel, de l’outillage et des agencements intérieurs et extérieurs de l’établissement;
  • des immeubles où l’établissement est installé;
  • des intoxications alimentaires.

La garantie Responsabilité civile s’applique pour toutesles activités organisées par l’établissement dans le cadre de la vie scolaire, y compris :

  • les sorties et voyages scolaires;
  • les kermesses, les spectacles;
  • l’occupation temporaire de locaux;
  • l’utilisation de matériels confiés à l’établissement.

En complément de la Responsabilité Civile, la protection juridique Établissement revêt un caractère indispensable, compte tenu de la judiciarisation de notre société.

Notre intervention en matière de protectionjuridique vous permet de défendre les intérêts de l’établissement lors de litiges. Nous mettons en œuvre, par les voies amiables ou judiciaires, les moyens nécessaires à la sauvegarde de vos droits et intérêts.

Un suivi régulier est effectué afin de conserver en permanence une bonne adéquation entre votre contrat et les besoins de votre établissement.

Cette présentation est faite dans un but purement informatif, et ne saurait constituer les garanties du contrat ; seules les garanties figurant au contrat sont accordées à l’assuré.